BILAN DU SITE
Page
d'accueil
Droit haitien
Lois et Constitution
Enseignement supérieur
Système judiciaire
Ordre des avocats
Terminologie juridique
Droit d'opinion
Page
d’accueil :
La page d’accueil constitue le portail où l’on aperçoit le sommaire
des huit différents segments d’informations contenus sur la page principale
du site juristehaitien.com. Chaque segment contient un plan détaillé permettant
aux internautes de découvrir le système juridique haïtien d'un seul clic.
La page d'accueil présente le bilan du site, offrant un résumé
global du contenu de chaque segment du site en particulier, la présentation
met l’accent sur la vision et sur les grandes réalisations du concepteur
du site. Haïti chérie y est aussi intégrée comme sous-segment pour
permettre à tous de découvrir la richesse culturelle et historique de
cette première république noire indépendante des colons Francais, le 1er
janvier 1804. Toutes les nouveautés et les mises à jour du site
seront inscrites dans cette partie pour en faciliter la navigation.
Droit
haïtien :
Ce segment fournit une synthèse sur les fondements et les caractéristiques
du droit haïtien. Il démontre que le système juridique applicable
en Haïti n'est pas différent du droit francais qui est d'origine de la
famille romano-germanique. On se concentre sur le code civil haïtien,
copie conforme du code civil français; c'est la même structure méthodologique
du Code de Napoléon de 1804 qui y est adoptée. Ce segment offre l'opportunité
au bulletin électronique le civiliste, véhiculant les fondements
des approches des juristes haïtiens dans la pratique. La structure des
codes haïtiens y est analysée dans un contexte de la codification
universelle. Le rôle de la jurisprudence dans le développement
du droit civil haïtien y est aussi abordé, etc.
Lois
et contitution :
Ce segment fournit des renseignements sur la structure organisationnelle
de la Constitution du 29 mars 1987. On offre une analyse approfondie
des droits fondamentaux contenus dans cette Constitution. Les diverses
conventions et traités signés par la République d’Haïti sont énumérés
dans cette partie. On y traite les particularités des divers codes haitiens
disponibles. Les organisations internationales, les partis politiques,
la composition des deux chambres du Parlement sont abordés dans
ce segment. Sans oublier les adresses des ambassades, consulats et missions
diplomatiques haïtiennes à l'étranger et le corps diplomatique étranger
accrédité en Haïti.
L’enseignement
supérieur :
Ce segment offre un aperçu du système éducatif haïtien et se concentre
plus particulièrement sur l'orientation de la formation juridique
dispensée dans les facultés et écoles de droit de l’Université d’État
d’Haïti. On retrouve aussi des renseignements sur la composition de
l'Université d'Etat d'Haïti et les différentes matières qui sont
enseignées dans les facultés et écoles de droit au niveau national
dans les institutions publiques. La description des cours selon
leur objet et leur nature y est traitée de manière très approfondie pour
chaque année d'études. Un répertoire du corps professoral et celui
des étudiants est à dresser. Très bientôt, une liste de mémoires déjà
présentés et soutenus sera intégrée à ce site.
Système
judiciaire :
Ce segment donne des renseignements sur le système juridique haïtien,
mais l'accent est mis sur la structure de l’organisation judiciaire
haïtienne. On fournit des renseignements sur les composantes des 14 districts
judiciaires de ce pays. Les différents types de tribunaux et leurs compétences
d'attributions y sont abordés. Le pouvoir des magistrats dans chacune
de ces juridictions et la procédure à suivre dans chaque circonstance
donnée sont scrupuleusement analysés afin de permettre à une personne
ordinaire de comprendre les rouages de l'organisation judiciaire haïtienne.
L’ordre
des avocats :
Ce segment offre un aperçu historique sur l'évolution de la pratique
de la profession d'avocat en Haïti. Il traite des questions relatives
à la structure de l'organisation professionnelle de la pratique
du droit en Haïti et de l'accessibilité à cette profession. Il
fournit des renseignements utiles sur le processus d’admission à l’Ordre,
la formation professionnelle de ses membres, le pouvoir du conseil
disciplinaire de l'Ordre. On y analyse la protection de l’intérêt
du public et le droit à l'éthique et la déontologie professionnelle
des membres de la profession d'avocat.
La
terminologie juridique :
Ce segment présente des outils de communication sur la terminologie
juridique. Il comporte des dictionnaires, des vocabulaires,
des glossaires, des lexiques et des expressions latines
à caractère juridique. Cette partie fournira aussi des vocabulaires bilingues
(créole-français), (anglais-créole), (espagnol-créole) et des termes
juridiques utilisés en Haïti. On y retrouve une mine d'informations
sur la question linguistique applicable en droit et d'autres renseignements
permettant l'évolution de la langue créole.
Droit
d’opinion :
Ce segment met à la disposition des internautes un registre (Livre
d’or) afin de recevoir leurs commentaires sur le site. Tous ceux qui
confrontent un problème juridique relévant du droit civil haïtien
trouveront une tribune pour poser des questions. Ils prendront connaissance
des conseils juridiques pouvant les aider à comprendre et à résoudre leurs
difficultés de droit. Il y aura une liste de distribution électronique
disponible (mailing list) pour ceux qui veulent recevoir le civiliste,
organe du site véhiculant les approches des juristes civilistes. On cherchera
à répertorier et à analyser certaines décisions judiciaires des pays tels
que : (la France, le Québec et le Canada) qui pourraient influencer
le système juridique haïtien. Enfin de compte, on y trouvera ressources,
spécialement mises en place pour établir le lien non seulement avec tous
les sites à caractère juridique ou autres, mais aussi pour permettre aux
internautes d'obtenir une mine de renseignements sur tous les sites traitant
des questions relatives à l'un des segments énumérés dans le site (juristehaitien.com).
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